Déposée le 21 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STERELA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MAGHREB TRAFFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STERELA domicilié(e) 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 483 572 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STERELA SAS, M. Antoine Jaureguiberry domicilié(e) 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France.
La marque MAGHREB TRAFFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883612.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STERELA SAS, SAS - 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France - SIREN 352483572
STERELA SAS, M. Antoine Jaureguiberry - 5 impasse pedenau - 31860 - PINS-JUSTARET - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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